1. Qui vend ?
Nessa Brands est une place de marché : chaque produit est vendu et expédié par la marque indiquée sur sa fiche (le « vendeur »), professionnel indépendant. Nessa Brands, édité par [Nom de la société ou de l’entrepreneur], assure la mise en relation, la prise de commande et l’encaissement pour le compte des vendeurs. Un panier contenant plusieurs marques donne lieu à une commande distincte par marque, réglée en un seul paiement.
2. Produits et prix
Les produits sont décrits par les vendeurs, qui garantissent l’exactitude des informations. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraison de chaque vendeur sont affichés avant le paiement, ainsi que le seuil à partir duquel la livraison est offerte.
3. Commande et paiement
La commande est confirmée après validation du panier, de l’adresse de livraison et du paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande. Le paiement est sécurisé par notre prestataire de paiement ; Nessa Brands ne conserve aucune donnée bancaire.
4. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine, à l’adresse indiquée lors de la commande. Chaque vendeur expédie son colis dans le délai indiqué sur la fiche produit et renseigne un numéro de suivi, transmis au client par e-mail. En cas de retard important ou de colis non reçu, contactez-nous : nous faisons le lien avec le vendeur.
5. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de son colis pour se rétracter, sans avoir à se justifier. La demande se fait depuis le suivi de commande (« Demander un retour ») ou en nous écrivant à [adresse e-mail de contact]. Le client renvoie les articles au vendeur, dans leur état d’origine, dans les 14 jours suivant sa demande ; les frais de retour sont à sa charge, sauf indication contraire du vendeur.
Le remboursement du prix des articles intervient dès réception du retour par le vendeur, et au plus tard 14 jours après la demande, par le même moyen de paiement. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure, ni aux produits descellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène (cosmétiques, boucles d’oreilles…).
Modèle de formulaire de rétractation : « Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : [produit], commandé le [date], reçu le [date]. Nom, adresse, date, signature. »
6. Produit indisponible
Si un vendeur ne peut pas honorer une commande (produit épuisé), la commande concernée est annulée et le client est intégralement remboursé, livraison comprise, et prévenu par e-mail.
7. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans, articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), dues par le vendeur. Pour toute réclamation, contactez-nous : nous transmettons au vendeur et suivons la demande.
8. Données personnelles
Les informations de commande sont transmises au seul vendeur concerné pour la livraison. Voir notre politique de confidentialité.
9. Litiges
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [Nom et site du médiateur de la consommation choisi].