Éditeur du site
Le site Nessa Brands (https://www.nessabrands.fr) est édité par [Nom de la société ou de l’entrepreneur], [Forme juridique : micro-entreprise, SAS, SASU…], [Capital social, si société], dont le siège est situé [Adresse du siège].
SIRET : [Numéro SIRET] · [RCS ou RNE de la ville]
TVA : [Numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Contact : [adresse e-mail de contact] · [Téléphone, facultatif]
Directrice de la publication : [Nom de la directrice de la publication].
Hébergement
Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
Données : Supabase Inc. (données hébergées dans l’Union européenne) — supabase.com
Nature du service
Nessa Brands est une place de marché en ligne. Les produits présentés sont vendus et expédiés par des marques indépendantes (les « vendeurs »), toutes professionnelles. Le nom du vendeur figure sur chaque fiche produit et sur chaque commande. Le contrat de vente est conclu entre le client et le vendeur ; Nessa Brands met en relation, encaisse le paiement pour le compte des vendeurs et perçoit une commission sur chaque vente.
Les produits sont classés par défaut selon leur date de mise en ligne (les plus récents d’abord). Le client peut trier par prix et filtrer par marque. Aucun vendeur ne paie pour être mieux placé.
Propriété intellectuelle
Les textes, logos et visuels du site appartiennent à [Nom de la société ou de l’entrepreneur] ou aux marques qui les ont fournis. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Médiation
En cas de litige non résolu avec le vendeur ou avec Nessa Brands, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [Nom et site du médiateur de la consommation choisi]. Il peut aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.